PROMOVERT

PASCUAL FRANCE S.A.

Présentation de la marque PROMOVERT

Déposée le 3 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE domicilié(e) Marché International St Charles, 66000 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & PHELIP. - France.

La marque PROMOVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOVERT est expirée depuis le 3 juin 1996.

PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , PASCUAL