Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE
/
PASCUAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCUAL
PASCUAL FRANCE, S.A., Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1179903
Date de dépôt :
17/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PASCUAL

Déposée le 17 août 1981 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASCUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque PASCUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PASCUAL est expirée depuis le 17 août 1991.

PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , FRUNATURE


PASCUAL FRANCE, S.A., Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers, huiles et graisses comestibles;conserves, pickles; fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.