Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANACHE
PASCUAL FRANCE S.A., Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN.

Numéro de dépôt :
1277534
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1994
PANACHE de PASCUAL FRANCE

Présentation de la marque PANACHE

Déposée le 29 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP - France.

La marque PANACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANACHE est expirée depuis le 29 juin 1994.

PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , PASCUAL , FRUNATURE


PASCUAL FRANCE S.A., Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN. - France


CABINET HARLE & PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-51

Fruits et légumes frais.