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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE
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ONCLE TOM
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ONCLE TOM
PASCUAL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1433756
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ONCLE TOM

Déposée le 3 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCLE TOM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE domicilié(e) Marché International St Charles, 66000 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque ONCLE TOM est expirée depuis le 3 novembre 1997.

PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , PASCUAL , FRUNATURE


PASCUAL FRANCE S.A. - Marché International St Charles, 66000 PERPIGNAN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207259 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription - Renonciation totale n°42835 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°42835 - Publication au BOPI

Fruits et légumes en conserves et surgelés.