LES QUARTIERS DE SOLEIL

PASCUAL FRANCE S.A., Marché International Saint-Charles, 66000 PERPIGNAN

Présentation de la marque LES QUARTIERS DE SOLEIL

Déposée le 2 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES QUARTIERS DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque LES QUARTIERS DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES QUARTIERS DE SOLEIL est expirée depuis le 2 octobre 1995.

PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , PASCUAL