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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE
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GRAND SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND SOLEIL
PASCUAL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1527507
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1998

Présentation de la marque GRAND SOLEIL

Déposée le 10 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE domicilié(e) Marché International St Charles, 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque GRAND SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , CYBELE , PASCUAL


PASCUAL FRANCE S.A. - Marché International St Charles, 66000 PERPIGNAN - France


CABINET HARLE PHELIP - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207259 - Publication au BOPI 1996-10-07

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.