Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYBELE
PASCUAL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1462939
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1997

Présentation de la marque CYBELE

Déposée le 3 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYBELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASCUAL FRANCE domicilié(e) Marché International St Charles, 66000 PERPIGNAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque CYBELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASCUAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PANACHE , WHITE SUGAR , SOLEIL VERT , CALYPSO , ONCLE TOM , OIGNONS DE CAMARGUE , LE BLASON , YELLOW SUGAR , PASCUAL , FRUNATURE


PASCUAL FRANCE S.A. - Marché International St Charles, 66000 PERPIGNAN. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207259 - Publication au BOPI 1996-10-07

Fruits et légumes en conserves et surgelés.