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Marques déposées par monsieur PASCUAL FERNANDEZ
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ECOSYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSYSTEME
M. PASCUAL FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
3985282
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
ECOSYSTEME de PASCUAL FERNANDEZ

Présentation de la marque ECOSYSTEME

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par monsieur PASCUAL FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur PASCUAL FERNANDEZ domicilié(e) 24 RUE SAINT AGNAN, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCUAL FERNANDEZ domicilié(e) 24 RUE SAINT AGNAN, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France.

La marque ECOSYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 12 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSYSTEME est expirée depuis le 22 février 2023.

PASCUAL FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


M. PASCUAL FERNANDEZ - 24 RUE SAINT AGNAN, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


M. PASCUAL FERNANDEZ - 24 RUE SAINT AGNAN, BP 89 - 58200 - COSNE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Machines agricoles ; bouldozeurs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; tracteurs ; vélomoteurs ;

Publicité ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.