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Marques déposées par PASCOT Yves Maurice
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YP lettres
Marque expirée - Marque en non vigueur

YP lettres
PASCOT Yves Maurice

Numéro de dépôt :
3407136
Date de dépôt :
01/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2016
YP lettres de PASCOT Yves Maurice

Présentation de la marque YP lettres

Déposée le 1 février 2006 par PASCOT Yves Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « YP lettres »

Le déposant est PASCOT Yves Maurice domicilié(e) Lieu Dit Trentalaud,87260 ST PAUL - 87260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCOT Yves Maurice domicilié(e) Lieu Dit Trentalaud,87260 ST PAUL - 87260 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YP lettres est expirée depuis le 1 février 2016.


PASCOT Yves Maurice - Lieu Dit Trentalaud,87260 ST PAUL - 87260 - France


PASCOT Yves Maurice - Lieu Dit Trentalaud,87260 ST PAUL - 87260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Couleurs.Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Jeux de tables.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].