Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAISONS TETRAS
Numéro de dépôt :
1501753
Date de dépôt :
05/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1998
Présentation de la marque MAISONS TETRAS
Déposée le 5 décembre 1988 par PASCOT Michel Alain Jean Matias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS TETRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAISONS TETRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1501753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS TETRAS est expirée depuis le 5 décembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20