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Marques déposées par PASCOT JACQUES
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CREATIONS JACQUES PASCOT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATIONS JACQUES PASCOT
PASCOT JACQUES

Numéro de dépôt :
1537693
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009
CREATIONS JACQUES PASCOT de PASCOT JACQUES

Présentation de la marque CREATIONS JACQUES PASCOT

Déposée le 22 juin 1989 par PASCOT JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIONS JACQUES PASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PASCOT JACQUES, domicilié(e) LA BELLE OYES, 71510 SAINT LEGER SUR DHEUNE (dossier no 2147392) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PASCOT JACQUES domicilié(e) (dossier no 2147392) - France.

La marque CREATIONS JACQUES PASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATIONS JACQUES PASCOT est expirée depuis le 22 juin 2009.


PASCOT JACQUES - LA BELLE OYES, 71510 SAINT LEGER SUR DHEUNE (dossier no 2147392) - France


PASCOT JACQUES - (dossier no 2147392) - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 1999 n°2147392 - Publication au BOPI 1999-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Lave-vaisselle.Emballages en matière plastique. Verrerie, cristallerie, faïence et porcelaine

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.