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Marques déposées par PASCHOUD SANDRA
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FRACTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRACTAL
PASCHOUD SANDRA

Numéro de dépôt :
3255966
Date de dépôt :
10/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2013
FRACTAL de PASCHOUD SANDRA

Présentation de la marque FRACTAL

Déposée le 10 novembre 2003 par PASCHOUD SANDRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRACTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est PASCHOUD SANDRA domicilié(e) 3, PASSAGE DE L'UNION,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRA PASCHOUD domicilié(e) 3, passage de l'Union,75007 Paris - 75007 - France.

La marque FRACTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRACTAL est expirée depuis le 10 novembre 2013.


PASCHOUD SANDRA - 3, PASSAGE DE L'UNION,75007 PARIS - 75007 - France


SANDRA PASCHOUD - 3, passage de l'Union,75007 Paris - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Inscription le 17 octobre 2011 - Changement d'adresse n°560146 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Vêtements, chaussures, chapellerie.