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Marques déposées par monsieur PASCAUD SYLVAIN
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EMD L'UNIVERSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMD L'UNIVERSEL
M. PASCAUD SYLVAIN
M. MICHEL DENIS

Numéro de dépôt :
3982025
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/02/2023
EMD L\'UNIVERSEL de PASCAUD SYLVAIN

Présentation de la marque EMD L'UNIVERSEL

Déposée le 8 février 2013 par monsieur PASCAUD SYLVAIN et monsieur MICHEL DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EMD L'UNIVERSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont monsieur PASCAUD SYLVAIN domicilié(e) CHEZ EMD, 18 AVENUE JEAN FOUCAULT - 34500 - BEZIERS - France et monsieur MICHEL DENIS domicilié(e) CHEZ EMD BEZIERS, 18 AVENUE JEAN FOUCAULT - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAUD SYLVAIN domicilié(e) CHEZ EMD, 18 AVENUE JEAN FOUCAULT - 34500 - BEZIERS - France.

La marque EMD L'UNIVERSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMD L'UNIVERSEL est expirée depuis le 8 février 2023.


M. PASCAUD SYLVAIN - CHEZ EMD, 18 AVENUE JEAN FOUCAULT - 34500 - BEZIERS - France

M. MICHEL DENIS - CHEZ EMD BEZIERS, 18 AVENUE JEAN FOUCAULT - 34500 - BEZIERS - France


M. PASCAUD SYLVAIN - CHEZ EMD, 18 AVENUE JEAN FOUCAULT - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enduits (peintures).