Marque enregistrée - Marque en vigueur

WELLNESS Avocats
Mme Pascaud de gasquet Anne

Numéro de dépôt :
4306081
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/10/2026
WELLNESS Avocats de Pascaud de gasquet Anne

Présentation de la marque WELLNESS Avocats

Déposée le 11 octobre 2016 par madame Pascaud de gasquet Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WELLNESS Avocats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est madame Pascaud de gasquet Anne domicilié(e) Pampelonne, 3786 route des plages - 83350 - RAMATUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Pascaud de Gasquet Anne domicilié(e) Pampelonne, 3786 Route des Plages - 83350 - RAMATUELLE - France.

La marque WELLNESS Avocats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WELLNESS Avocats arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.


Mme Pascaud de gasquet Anne - Pampelonne, 3786 route des plages - 83350 - RAMATUELLE - France


Mme Pascaud de Gasquet Anne - Pampelonne, 3786 Route des Plages - 83350 - RAMATUELLE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Formations délivrées par avocats.

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