Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TULIPE NOIRE TN PARIS
M. Pascaud Alexandre

Numéro de dépôt :
4223869
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2025
LA TULIPE NOIRE TN PARIS de Pascaud Alexandre

Présentation de la marque LA TULIPE NOIRE TN PARIS

Déposée le 23 novembre 2015 par monsieur Pascaud Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TULIPE NOIRE TN PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascaud Alexandre domicilié(e) 9 rue Montbrun - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascaud Alexandre domicilié(e) 9 rue Montbrun - 75014 - PARIS - France.

La marque LA TULIPE NOIRE TN PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TULIPE NOIRE TN PARIS arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.


M. Pascaud Alexandre - 9 rue Montbrun - 75014 - PARIS - France


M. Pascaud Alexandre - 9 rue Montbrun - 75014 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Errata de la publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Casques de protection pour motocyclettes, vélo, vélomoteurs, cycles, ski, snowboard ;

Autocollants, articles de papéterie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.