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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALIS
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PASCALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALIS
PASCALIS SARL

Numéro de dépôt :
3331841
Date de dépôt :
20/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014
PASCALIS de PASCALIS

Présentation de la marque PASCALIS

Déposée le 20 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALIS domicilié(e) 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 786 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALIS SARL domicilié(e) 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France.

La marque PASCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALIS est expirée depuis le 20 décembre 2014.

PASCALIS a également déposé les autres marques suivantes : Le four à pognes , Musée de la Pogne


PASCALIS SARL - 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France - SIREN 351786686


PASCALIS SARL - 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Cafés, thé, cacao, pains, pâtisserie et confiserie, glaces commestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sandwiches, pizzas : crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries : chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, confèrences ou congrés. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodes en ligne. Micro-édition.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.