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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALIS
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Le four à pognes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le four à pognes
PASCALIS SARL

Numéro de dépôt :
3355465
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015
Le four à pognes de PASCALIS

Présentation de la marque Le four à pognes

Déposée le 18 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le four à pognes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALIS domicilié(e) 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 786 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS PASCALIS domicilié(e) 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France.

La marque Le four à pognes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le four à pognes est expirée depuis le 18 avril 2015.

PASCALIS a également déposé les autres marques suivantes : Musée de la Pogne , PASCALIS


PASCALIS SARL - 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France - SIREN 351786686


ETS PASCALIS - 86 RUE JEAN JAURES,26300 BOURG DE PEAGE - 26300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Cafés, thé, cacao, pains, pâtisserie etconfiserie, glaces commestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; bicuiterie, gâteaux ; biscottes, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissements ou d'éducation. Services de lloisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, confèrences ou congrés. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Publication éléctronique de livres et de périodes en ligne. Micro-édition.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.