Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Créations d'Aimée
Mme. Pascaline Renard

Numéro de dépôt :
4253893
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2026
Les Créations d\'Aimée de Pascaline Renard

Présentation de la marque Les Créations d'Aimée

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par madame Pascaline Renard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Créations d'Aimée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame Pascaline Renard domicilié(e) 59 RUE de Blois - 41220 - Dhuizon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Pascaline Renard domicilié(e) 59 RUE de Blois - 41220 - Dhuizon - France.

La marque Les Créations d'Aimée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Créations d'Aimée arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.


Mme. Pascaline Renard - 59 RUE de Blois - 41220 - Dhuizon - France


Mme. Pascaline Renard - 59 RUE de Blois - 41220 - Dhuizon - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Bijouterie ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; écrins pour l'horlogerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique .