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Marques déposées par pascaline quichaud
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code.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

code.com
pascaline quichaud, Agissant pour le compte de la société “ code.com ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3876001
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2021
code.com de pascaline quichaud

Présentation de la marque code.com

Déposée le 21 novembre 2011 par pascaline quichaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « code.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est pascaline quichaud, Agissant pour le compte de la société “ code.com ” en cours de formation domicilié(e) 10 rue alfred laurant - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascaline quichaud domicilié(e) 10 rue alfred laurant - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque code.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque code.com est expirée depuis le 21 novembre 2021.


pascaline quichaud, Agissant pour le compte de la société “ code.com ” en cours de formation - 10 rue alfred laurant - 92100 - BOULOGNE - France


pascaline quichaud - 10 rue alfred laurant - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.