Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAPRICES DE PASCALINE
PASCALINE OUANOUNOU

Numéro de dépôt :
3687746
Date de dépôt :
29/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAPRICES DE PASCALINE de PASCALINE OUANOUNOU

Présentation de la marque CAPRICES DE PASCALINE

Déposée le 29 octobre 2009 par PASCALINE OUANOUNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICES DE PASCALINE »

Le déposant est PASCALINE OUANOUNOU domicilié(e) 130 BIS RUE DE BRIE - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALINE OUANOUNOU domicilié(e) 130 BIS RUE DE BRIE - 94000 - CRETEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PASCALINE OUANOUNOU - 130 BIS RUE DE BRIE - 94000 - CRETEIL - France


PASCALINE OUANOUNOU - 130 BIS RUE DE BRIE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536452 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.