Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEF "L'ARTISTE"
Pascaline DURU

Numéro de dépôt :
3863210
Date de dépôt :
01/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/10/2021
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Présentation de la marque JEF "L'ARTISTE"

Déposée le 1 octobre 2011 par Pascaline DURU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JEF "L'ARTISTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Pascaline DURU domicilié(e) 0 Le Grand Bos - 24140 - QUEYSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascaline DURU domicilié(e) 0 Le Grand Bos - 24140 - QUEYSSAC - France.

La marque JEF "L'ARTISTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3863210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEF "L'ARTISTE" est expirée depuis le 1 octobre 2021.


Pascaline DURU - 0 Le Grand Bos - 24140 - QUEYSSAC - France


Pascaline DURU - 0 Le Grand Bos - 24140 - QUEYSSAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions.