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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS
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PASCALINE BRISSET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASCALINE BRISSET
PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4196044
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2025
PASCALINE BRISSET de PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS

Présentation de la marque PASCALINE BRISSET

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASCALINE BRISSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS domicilié(e) 22 rue de Bellefonds - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 183 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque PASCALINE BRISSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALINE BRISSET arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS a également déposé les autres marques suivantes : PETIT POUSSIN , RIZOTHEQUE


PASCALINE BRISSET SELECTION - PBS, Société à responsabilité limitée - 22 rue de Bellefonds - 16100 - COGNAC - France - SIREN 810183632


REGIMBEAU, Mme. Carole ADJADJ - 20 rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; en-cas et plats préparés ou cuisinés surgelés composés d'un ou de plusieurs produits mentionnés ci-dessus, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. En-cas et plats préparés ou cuisinés, réalisés à partir de riz, pâtes, nouilles, boulgour, semoule ou couscous, y compris les en-cas et les plats préparés ou cuisinés surgelés et/ ou conditionnés sous vide ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.