D.A.T.P. CONSEIL
Présentation de la marque D.A.T.P. CONSEIL
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2010 par Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.A.T.P. CONSEIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.A.T.P. CONSEIL est expirée depuis le 7 janvier 2020.
Pascale a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23