Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAIN DE Pascale
Madame Pascale Vionnet

Numéro de dépôt :
4421767
Date de dépôt :
22/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2028
LE PAIN DE Pascale de Pascale Vionnet

Présentation de la marque LE PAIN DE Pascale

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par madame Pascale Vionnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAIN DE Pascale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est madame Pascale Vionnet domicilié(e) 89 impasse de la Molettaz - 74120 - Megève - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Adeline Golvet domicilié(e) 4 place Robert Schuman - 38000 - Grenoble - France.

La marque LE PAIN DE Pascale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN DE Pascale arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.


Madame Pascale Vionnet - 89 impasse de la Molettaz - 74120 - Megève - France


FIDAL, Madame Adeline Golvet - 4 place Robert Schuman - 38000 - Grenoble - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Mélanges pour la préparation du pain; Préparations pour pain.