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Marques déposées par madame Pascale vincent
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BISCONTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCONTE
Mme. Pascale vincent

Numéro de dépôt :
3988887
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
BISCONTE de Pascale vincent

Présentation de la marque BISCONTE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par madame Pascale vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est madame Pascale vincent domicilié(e) Domaine Bisconte, Route de Brouilla - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Pascale vincent domicilié(e) Domaine Bisconte, Route de Brouilla - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France.

La marque BISCONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCONTE est expirée depuis le 8 mars 2023.


Mme. Pascale vincent - Domaine Bisconte, Route de Brouilla - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France


Mme. Pascale vincent - Domaine Bisconte, Route de Brouilla - 66740 - Saint Genis des Fontaines - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins.