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Marques déposées par Pascale Verger
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Valori-Vers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Valori-Vers
Pascale Verger, agissant au nom et pour le compte de la société Valori-Vers en cours de création

Numéro de dépôt :
3825390
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/04/2021
Valori-Vers de Pascale Verger

Présentation de la marque Valori-Vers

Déposée le 21 avril 2011 par Pascale Verger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Valori-Vers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Pascale Verger, agissant au nom et pour le compte de la société Valori-Vers en cours de création domicilié(e) 7 rue des Fontaines - 22250 - TREMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Verger domicilié(e) 7 rue des Fontaines - 22250 - TREMEUR - France.

La marque Valori-Vers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 31 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Valori-Vers est expirée depuis le 21 avril 2021.

Pascale Verger a également déposé les autres marques suivantes : BOTTIN CANIN


Pascale Verger, agissant au nom et pour le compte de la société Valori-Vers en cours de création - 7 rue des Fontaines - 22250 - TREMEUR - France


Pascale Verger - 7 rue des Fontaines - 22250 - TREMEUR - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Amendement organique et engrais obtenu par compostage de matières organiques (incorporants notamment des boues de stations d'épuration et des matières végétales et/ou organiques) ; engrais naturels ; ferment à base de matières organiques ; terre végétale ; terreau ; compost.

Caisse non métalliques ; caisses en bois ou en matière plastique ; composteurs et lombricomposteurs pour matières organiques à savoir caisses en bois ou en matières plastiques ; composteurs sous forme de caisses, de fûts, d'outres, jardinières en bois ou en matières plastiques ; réservoirs et récipients pour traitement des matières organiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; appâts vivants pour la pêche ;

Traitement et transformation de matériaux (végétaux organiques ou autres et/ou boues de stations d'épuration) en vue d'obtenir du compost ou du lombricompost destiné à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Traitement et purification de l'eau, traitement des déchets, destruction d'ordures, information en matière de traitement de matériaux ; destruction et recyclage d'ordures et de déchets ; traitement des effluents industriels tri de déchets et traitement de déchets, en particulier compostage, broyage, stabilisation des déchets (maturage), criblage, traitement de l'eau et des déchets, recyclage des déchets ; traitement de boues, y compris traitements de boues de stations d'épuration, humidification, homogénéisation, fermentation et traitement biologique de déchiquetas, composts et de déchets ; informations en matière de traitement des matières organiques ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.