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Marques déposées par madame PASCALE SUBLET
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LE CULOTIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CULOTIER
Madame PASCALE SUBLET

Numéro de dépôt :
4444502
Date de dépôt :
10/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2028
LE CULOTIER de PASCALE SUBLET

Présentation de la marque LE CULOTIER

Déposée par voie électronique le 10 avril 2018 par madame PASCALE SUBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CULOTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame PASCALE SUBLET domicilié(e) 74 RUE DES MARTYRS - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PASCALE SUBLET domicilié(e) 74 RUE DES MARTYRS - 75018 - PARIS - France.

La marque LE CULOTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CULOTIER arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

PASCALE SUBLET a également déposé les autres marques suivantes : NATIONALE 7


Madame PASCALE SUBLET - 74 RUE DES MARTYRS - 75018 - PARIS - France


Madame PASCALE SUBLET - 74 RUE DES MARTYRS - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Bijouterie ;

Articles de papeterie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage.