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Marques déposées par Pascale Saunier
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SIX AGAIN CLOTHING CONCEPT BY PASCALE S.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SIX AGAIN CLOTHING CONCEPT BY PASCALE S.
Pascale Saunier
Philippe Creignou

Numéro de dépôt :
3774624
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SIX AGAIN CLOTHING CONCEPT BY PASCALE S. de Pascale Saunier

Présentation de la marque SIX AGAIN CLOTHING CONCEPT BY PASCALE S.

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2010 par Pascale Saunier et Philippe Creignou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIX AGAIN CLOTHING CONCEPT BY PASCALE S. »

Les déposants sont Pascale Saunier domicilié(e) 40 Racine - 21000 - DIJON - France et Philippe Creignou domicilié(e) 40 Racine - 21000 - Dijon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Saunier domicilié(e) 40 Racine - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


Pascale Saunier - 40 Racine - 21000 - DIJON - France

Philippe Creignou - 40 Racine - 21000 - Dijon - France


Pascale Saunier - 40 Racine - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 29 décembre 2011 - Rejet total n°565971 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-29

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.