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Marques déposées par madame Pascale ROUVIERE
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GASTRO-LEARNING FORMATION EN LIGNE DES HEPATO GASTRO-ENTEROLOGUES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GASTRO-LEARNING FORMATION EN LIGNE DES HEPATO GASTRO-ENTEROLOGUES
Mme. Pascale ROUVIERE
Association Nationale Française de Formation Continue en Hépato Gastro Entérologie, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3991085
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GASTRO-LEARNING FORMATION EN LIGNE DES HEPATO GASTRO-ENTEROLOGUES de Pascale ROUVIERE

Présentation de la marque GASTRO-LEARNING FORMATION EN LIGNE DES HEPATO GASTRO-ENTEROLOGUES

Déposée par voie électronique le 19 mars 2013 par madame Pascale ROUVIERE et l'association loi 1901 Nationale Française de Formation Continue en Hépato Gastro Entérologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASTRO-LEARNING FORMATION EN LIGNE DES HEPATO GASTRO-ENTEROLOGUES »

Les déposants sont madame Pascale ROUVIERE domicilié(e) 9 Chemin Madame - 59551 - TOURMIGNIES - France et l'association loi 1901 Nationale Française de Formation Continue en Hépato Gastro Entérologie domicilié(e) 79 Rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Pascale ROUVIERE domicilié(e) 9 Chemin Madame - 59551 - TOURMIGNIES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Pascale ROUVIERE a également déposé les autres marques suivantes : Gastro learning , GASTRO-LEARNING FORMATION EN LIGNE DES HEPATO GASTRO-ENTEROLOGUES


Mme. Pascale ROUVIERE - 9 Chemin Madame - 59551 - TOURMIGNIES - France

Association Nationale Française de Formation Continue en Hépato Gastro Entérologie, Association loi 1901 - 79 Rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France - SIREN 4


Mme. Pascale ROUVIERE - 9 Chemin Madame - 59551 - TOURMIGNIES - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610438 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Services médicaux ; assistance médicale.