Marque expirée - Marque en non vigueur
Proj'Avenir
Numéro de dépôt :
3591147
Date de dépôt :
28/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/07/2018
Présentation de la marque Proj'Avenir
Déposée le 28 juillet 2008 par PASCALE ROUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Proj'Avenir »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Proj'Avenir est expirée depuis le 28 juillet 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01
Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36