Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Place des Lices
Mlle PASCALE RAYMOND

Numéro de dépôt :
3911418
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Place des Lices de PASCALE RAYMOND

Présentation de la marque Place des Lices

Déposée le 6 avril 2012 par mademoiselle PASCALE RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Place des Lices »

Le déposant est mademoiselle PASCALE RAYMOND domicilié(e) LA GARRIGUE, CHEMIN DES MARRES - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle PASCALE RAYMOND domicilié(e) LA GARRIGUE, CHEMIN DES MARRES - 83990 - SAINT TROPEZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

PASCALE RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : PLACE DES LICES , PAMPELONNE


Mlle PASCALE RAYMOND - LA GARRIGUE, CHEMIN DES MARRES - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Mlle PASCALE RAYMOND - LA GARRIGUE, CHEMIN DES MARRES - 83990 - SAINT TROPEZ - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608954 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.