Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TROC CAFE
Pascale PILET DESJARDINS

Numéro de dépôt :
94518357
Date de dépôt :
26/04/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2004

Présentation de la marque LE TROC CAFE

Déposée le 26 avril 1994 par Pascale PILET DESJARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TROC CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est Pascale PILET DESJARDINS, domicilié(e) " Gapard ", 24400 ISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale PILET DESJARDINS - France.

La marque LE TROC CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROC CAFE est expirée depuis le 26 avril 2004.


Pascale PILET DESJARDINS - " Gapard ", 24400 ISSAC - France


Pascale PILET DESJARDINS - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263278 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Meubles Bières et autres boissons non alcooliques Restauration : boissons sans alcool.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.