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Marques déposées par Pascale PEAN
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atoutechnosoler l'éco-rentabilité
Marque expirée - Marque en non vigueur

atoutechnosoler l'éco-rentabilité
Pascale PEAN

Numéro de dépôt :
3516601
Date de dépôt :
27/07/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
27/07/2017
atoutechnosoler l\'éco-rentabilité de Pascale PEAN

Présentation de la marque atoutechnosoler l'éco-rentabilité

Déposée le 27 juillet 2007 par Pascale PEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « atoutechnosoler l'éco-rentabilité »

Le déposant est Pascale PEAN domicilié(e) 39 rue Jean-Emile Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale PEAN domicilié(e) 39 rue Jean-Emile Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atoutechnosoler l'éco-rentabilité est expirée depuis le 27 juillet 2017.

Pascale PEAN a également déposé les autres marques suivantes : Société des Energies Renouvelables Appliquées S.E.R.A


Pascale PEAN - 39 rue Jean-Emile Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France


Pascale PEAN - 39 rue Jean-Emile Laboureur,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Inscription le 16 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502076 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Eoliennes et générateurs d'électricité photovoltaïques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; Panneaux solaires photovoltaïques et thermiques – pompes à chaleur ;

Installation, entretien et réparation de machines.