Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
SOLEIL ROYAL
Numéro de dépôt :
3597586
Date de dépôt :
09/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SOLEIL ROYAL
Déposée le 9 septembre 2008 par Pascale OGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL ROYAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascale OGER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42
Inscription le 15 juin 2009 - Retrait total n°499751 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15