Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

été 36
Mme. pascale nivet bernetiere
M. Fabrice Bernetiere

Numéro de dépôt :
4101143
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
été 36 de pascale nivet bernetiere

Présentation de la marque été 36

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par madame pascale nivet bernetiere et monsieur Fabrice Bernetiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « été 36 »

Les déposants sont madame pascale nivet bernetiere domicilié(e) 19 allée edith piaf - 35000 - rennes - France et monsieur Fabrice Bernetiere domicilié(e) 19 allée edith piaf - 35000 - rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice Bernetiere domicilié(e) 19 allée edith piaf - 35000 - rennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

pascale nivet bernetiere a également déposé les autres marques suivantes : TANTE CLAUDINE , CELESTE MOGADOR


Mme. pascale nivet bernetiere - 19 allée edith piaf - 35000 - rennes - France

M. Fabrice Bernetiere - 19 allée edith piaf - 35000 - rennes - France


M. Fabrice Bernetiere - 19 allée edith piaf - 35000 - rennes - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 25 juillet 2016 - Rejet total n°674685 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.