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Marques déposées par Pascale Martinet
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L UNION DES CLUBS DE PECHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L UNION DES CLUBS DE PECHE
Pascale Martinet, Ferme Cessonnet
Philippe Carrel, BP 9

Numéro de dépôt :
3824617
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
L UNION DES CLUBS DE PECHE de Pascale Martinet

Présentation de la marque L UNION DES CLUBS DE PECHE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par Pascale Martinet et Philippe Carrel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L UNION DES CLUBS DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Les déposants sont Pascale Martinet, Ferme Cessonnet domicilié(e) - 26160 - Le Poet Laval - France et Philippe Carrel, BP 9 domicilié(e) - 30360 - Vézénobres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Martinet, Ferme Cessonnet domicilié(e) - 26160 - Le Poet Laval - France.

La marque L UNION DES CLUBS DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L UNION DES CLUBS DE PECHE est expirée depuis le 18 avril 2021.


Pascale Martinet, Ferme Cessonnet - Array - 26160 - Le Poet Laval - France

Philippe Carrel, BP 9 - 30360 - Vézénobres - France


Pascale Martinet, Ferme Cessonnet - Array - 26160 - Le Poet Laval - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Brochures.