Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par PASCALE MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERSUS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est PASCALE MARTIN domicilié(e) 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE MARTIN domicilié(e) 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France.
La marque VERSUS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817620.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSUS DESIGN est expirée depuis le 24 mars 2021.
PASCALE MARTIN - 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France
PASCALE MARTIN - 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).
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