Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERSUS DESIGN
PASCALE MARTIN

Numéro de dépôt :
3817620
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2021
VERSUS DESIGN de PASCALE MARTIN

Présentation de la marque VERSUS DESIGN

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par PASCALE MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERSUS DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est PASCALE MARTIN domicilié(e) 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE MARTIN domicilié(e) 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France.

La marque VERSUS DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSUS DESIGN est expirée depuis le 24 mars 2021.


PASCALE MARTIN - 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France


PASCALE MARTIN - 1 RUE DU PETIT VIENNAIS - 86110 - MIREBEAU - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).