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Marques déposées par PASCALE MARTIN
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Les Vergers De CARMAURES Véritable châtaigne des Maures
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vergers De CARMAURES Véritable châtaigne des Maures
PASCALE MARTIN

Numéro de dépôt :
4489065
Date de dépôt :
07/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2028
Les Vergers De CARMAURES Véritable châtaigne des Maures de PASCALE MARTIN

Présentation de la marque Les Vergers De CARMAURES Véritable châtaigne des Maures

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2018 par PASCALE MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vergers De CARMAURES Véritable châtaigne des Maures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est PASCALE MARTIN domicilié(e) 32 AVENUE SAINT ROCH - 83790 - PIGNANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascale Martin domicilié(e) 32 AVENUE SAINT ROCH - 83790 - PIGNANS - France.

La marque Les Vergers De CARMAURES Véritable châtaigne des Maures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vergers De CARMAURES Véritable châtaigne des Maures arrivera à expiration en date du 7 octobre 2028.


PASCALE MARTIN - 32 AVENUE SAINT ROCH - 83790 - PIGNANS - France


Madame Pascale Martin - 32 AVENUE SAINT ROCH - 83790 - PIGNANS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; confitures ; compotes ;

Farine ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;

Fruits frais.