Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHC. GO – FLEX
Madame Pascale LE ROUX née Bussy
Monsieur Jean-Paul LE ROUX
Monsieur Christian COLIN

Numéro de dépôt :
3318903
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2014
CHC. GO – FLEX de Pascale LE ROUX née Bussy

Présentation de la marque CHC. GO – FLEX

Déposée le 18 octobre 2004 par madame Pascale LE ROUX née Bussy, monsieur Jean-Paul LE ROUX, monsieur Christian COLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHC. GO – FLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Les déposants sont madame Pascale LE ROUX née Bussy domicilié(e) 1 allée utrillo,95560 MONTSOULT - 95560 - France, monsieur Jean-Paul LE ROUX domicilié(e) 1 allée utrillo,95560 MONTSOULT - 95560 - France, monsieur Christian COLIN domicilié(e) Casa do Pinheiro, Lugar do Guterio Rio,4520816 TRAVANCA VFR,PORTUGAL - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc MEISNER Avocat domicilié(e) 70, bd Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CHC. GO – FLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHC. GO – FLEX est expirée depuis le 18 octobre 2014.


Madame Pascale LE ROUX née Bussy - 1 allée utrillo,95560 MONTSOULT - 95560 - France

Monsieur Jean-Paul LE ROUX - 1 allée utrillo,95560 MONTSOULT - 95560 - France

Monsieur Christian COLIN - Casa do Pinheiro, Lugar do Guterio Rio,4520816 TRAVANCA VFR,PORTUGAL - Portugal


Monsieur Marc MEISNER Avocat - 70, bd Flandrin,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Cuir et imitations du cuirs / peaux d'animaux, malles et valises. – vêtements, chaussures, chappellerie. – dentelles et broderie rubans et lacets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.