Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pascale Lancelot
Pascale Lancelot, EURL

Numéro de dépôt :
4195425
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
Pascale Lancelot de Pascale Lancelot

Présentation de la marque Pascale Lancelot

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Pascale Lancelot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pascale Lancelot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Pascale Lancelot domicilié(e) 9 rue Roger Salengro - 29000 - Quimper - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale Lancelot, Mme. Pascale Brault domicilié(e) 9 rue Roger Salengro - 29000 - Quimper - France.

La marque Pascale Lancelot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pascale Lancelot arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.


Pascale Lancelot, EURL - 9 rue Roger Salengro - 29000 - Quimper - France


Pascale Lancelot, Mme. Pascale Brault - 9 rue Roger Salengro - 29000 - Quimper - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; - réalisation de vêtements sur-mesure ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ; - élaboration de toiles et patronages en prêt-à-porter ; - gradation des patronages ; - normalisation des patronages sur-mesure en patronages de prêt-à-porter ; - élaboration de dossiers techniques pour la production de vêtements en prêt-à-porter.