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Marques déposées par madame PASCALE JOURDAN
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OVATUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OVATUS
Madame PASCALE JOURDAN

Numéro de dépôt :
4570793
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
OVATUS de PASCALE JOURDAN

Présentation de la marque OVATUS

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par madame PASCALE JOURDAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est madame PASCALE JOURDAN domicilié(e) 747 ROUTE DES VIEUX SALINS - 83400 - HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVATUS, Madame PASCALE JOURDAN domicilié(e) domaine de vigne Groussière - 83400 - HYERES - France.

La marque OVATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVATUS arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.


Madame PASCALE JOURDAN - 747 ROUTE DES VIEUX SALINS - 83400 - HYERES - France


OVATUS, Madame PASCALE JOURDAN - domaine de vigne Groussière - 83400 - HYERES - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Location de décors de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.