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Marques déposées par madame PASCALE JAOUEN
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CA MAISON FONDEE EN 1859 LES CAVES D ARVAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CA MAISON FONDEE EN 1859 LES CAVES D ARVAUX
Mme. PASCALE JAOUEN

Numéro de dépôt :
4389034
Date de dépôt :
17/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2027
CA MAISON FONDEE EN 1859 LES CAVES D ARVAUX de PASCALE JAOUEN

Présentation de la marque CA MAISON FONDEE EN 1859 LES CAVES D ARVAUX

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2017 par madame PASCALE JAOUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA MAISON FONDEE EN 1859 LES CAVES D ARVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est madame PASCALE JAOUEN domicilié(e) F, 1 RUE DU LIEUTENANT ANDRE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. PASCALE JAOUEN domicilié(e) F, 1 RUE DU LIEUTENANT ANDRE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France.

La marque CA MAISON FONDEE EN 1859 LES CAVES D ARVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA MAISON FONDEE EN 1859 LES CAVES D ARVAUX arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.


Mme. PASCALE JAOUEN - F, 1 RUE DU LIEUTENANT ANDRE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Mme. PASCALE JAOUEN - F, 1 RUE DU LIEUTENANT ANDRE - 71100 - CHALON SUR SAONE - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.