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Marques déposées par mademoiselle Pascale HOLLANDE
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A.B.C.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.B.C.E.
Mademoiselle Pascale HOLLANDE

Numéro de dépôt :
98719108
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque A.B.C.E.

Déposée le 18 février 1998 par mademoiselle Pascale HOLLANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.B.C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est mademoiselle Pascale HOLLANDE domicilié(e) 11, rue des Petits Pains, 74560 MONNETIER MORNEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Christine CHAUSSON THESIS société d'avocats - France.

La marque A.B.C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.B.C.E. est expirée depuis le 18 février 2008.


Mademoiselle Pascale HOLLANDE - 11, rue des Petits Pains, 74560 MONNETIER MORNEX - France


Madame Marie-Christine CHAUSSON THESIS société d'avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement.