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Marques déposées par PASCALE HARO
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LES BASICS DE SOFT LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BASICS DE SOFT LINE
PASCALE HARO

Numéro de dépôt :
93494333
Date de dépôt :
24/11/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
24/11/2003

Présentation de la marque LES BASICS DE SOFT LINE

Déposée le 24 novembre 1993 par PASCALE HARO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LES BASICS DE SOFT LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est PASCALE HARO, domicilié(e) RTE DE ST HILAIRE, 31600 LHERM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE HARO - France.

La marque LES BASICS DE SOFT LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BASICS DE SOFT LINE est expirée depuis le 24 novembre 2003.

PASCALE HARO a également déposé les autres marques suivantes : SOFT LINE


PASCALE HARO - RTE DE ST HILAIRE, 31600 LHERM - France


PASCALE HARO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Papiers toilette, essuies tout en papier, mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, sets de table en papier, et nappes en ouate de cellulose, pure, mixte, recyclée ou partiellement recyclée ainsi qu'en matières non tissées blanches, couleurs vives, couleurs pastel et avec des impressions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).