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Marques déposées par PASCALE GONTIER
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PASCALE GONTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASCALE GONTIER
PASCALE GONTIER

Numéro de dépôt :
97675120
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque PASCALE GONTIER

Déposée le 24 avril 1997 par PASCALE GONTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASCALE GONTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est PASCALE GONTIER, domicilié(e) 2 DOMAINE DE TROMARTIN, 44350 GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE GONTIER - France.

La marque PASCALE GONTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALE GONTIER est expirée depuis le 24 avril 2007.


PASCALE GONTIER - 2 DOMAINE DE TROMARTIN, 44350 GUERANDE - France


PASCALE GONTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Meubles et cadres Tissus et linge de bain Linge de lit Linge de maison Linge de table en matières textiles Serviettes de toilettes Couvertures de voyage Rideaux en matières textiles Stores en matières textiles Tentures murales en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie. Boutons, fleurs artificielles. Tapis et autres revêtements de sols

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.