pascale gombault, Agissant pour le compte de la société "multifolia" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3729770
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2020
Présentation de la marque MULTIFOLIA
Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par pascale gombault
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MULTIFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est pascale gombault, Agissant pour le compte de la société "multifolia" en cours de formation domicilié(e) 1BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES LE PETIT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascale gombault domicilié(e) 1BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES LE PETIT - France.
La marque MULTIFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTIFOLIA est expirée depuis le 13 avril 2020.
pascale gombault a également déposé les autres marques suivantes : SAINFOLIA
pascale gombault, Agissant pour le compte de la société "multifolia" en cours de formation - 1BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES LE PETIT - France
pascale gombault - 1BIS GRANDE RUE - 10380 - VIAPRES LE PETIT - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 24 janvier 2013 - Immatriculation de societé n°593264 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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