Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOCAL
Madame Pascale GERVAIS

Numéro de dépôt :
1533795
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1999

Présentation de la marque VOCAL

Déposée le 31 mai 1989 par madame Pascale GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Pascale GERVAIS domicilié(e) 10 Rue de Reims, 75013 PARIS - France.

La marque VOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOCAL est expirée depuis le 31 mai 1999.

Pascale GERVAIS a également déposé les autres marques suivantes : PUZZLY , MAXI FOOT INTERNATIONAL , LE JEU DE LA PAIX , MAGIC SQUARE , LIGHTY TOONS , MAXI BOURSE INTERNATIONAL , GAME OF PEACE , FUNNY ANIMALS , REBUSSIMO , LES DOLLIES


Madame Pascale GERVAIS - 10 Rue de Reims, 75013 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Jeux en particulier jeux de société grand public Diovertissement spectacle Divertissement radiophonique ou par télévision Organisation de concours en matière de divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.