Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MES ANIMAUX MALINS
Madame Pascale GERVAIS

Numéro de dépôt :
94535313
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2004

Présentation de la marque MES ANIMAUX MALINS

Déposée le 8 septembre 1994 par madame Pascale GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MES ANIMAUX MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est madame Pascale GERVAIS domicilié(e) 136 Avenue d'Argenteuil, 92600 Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascale Gervais - France.

La marque MES ANIMAUX MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MES ANIMAUX MALINS est expirée depuis le 8 septembre 2004.

Pascale GERVAIS a également déposé les autres marques suivantes : PUZZLY , MAXI FOOT INTERNATIONAL , LE JEU DE LA PAIX , MAGIC SQUARE , LIGHTY TOONS , MAXI BOURSE INTERNATIONAL , GAME OF PEACE , FUNNY ANIMALS , REBUSSIMO , LES DOLLIES


Madame Pascale GERVAIS - 136 Avenue d'Argenteuil, 92600 Asnières - France


Madame Pascale Gervais - France


Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294975 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

- Papier, carton, papeterie, cartes à jouer - Vêtements, chaussures, chapellerie - jouets notamment figurines

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].