Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGHTY TOONS
Madame Pascale GERVAIS

Numéro de dépôt :
92423454
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque LIGHTY TOONS

Déposée le 19 juin 1992 par madame Pascale GERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIGHTY TOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est madame Pascale GERVAIS domicilié(e) 136 Avenue d'Argenteuil, 92600 Asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Pascale Gervais - France.

La marque LIGHTY TOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGHTY TOONS est expirée depuis le 19 juin 2002.

Pascale GERVAIS a également déposé les autres marques suivantes : PUZZLY , MAXI FOOT INTERNATIONAL , LE JEU DE LA PAIX , MAGIC SQUARE , MAXI BOURSE INTERNATIONAL , GAME OF PEACE , FUNNY ANIMALS , REBUSSIMO , LES DOLLIES , LES DINGONOZORS


Madame Pascale GERVAIS - 136 Avenue d'Argenteuil, 92600 Asnières - France


Madame Pascale Gervais - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

notamment figurines - Badges ornementaux

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].