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Marques déposées par mademoiselle Pascale Gaillard
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ASTUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTUCE
Mlle Pascale Gaillard

Numéro de dépôt :
4082891
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
ASTUCE de Pascale Gaillard

Présentation de la marque ASTUCE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par mademoiselle Pascale Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASTUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est mademoiselle Pascale Gaillard domicilié(e) 11 impasse Bizet - 84510 - Caumont sur Durance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Pascale Gaillard domicilié(e) 11 impasse Bizet - 84510 - Caumont sur Durance - France.

La marque ASTUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUCE est expirée depuis le 9 avril 2024.


Mlle Pascale Gaillard - 11 impasse Bizet - 84510 - Caumont sur Durance - France


Mlle Pascale Gaillard - 11 impasse Bizet - 84510 - Caumont sur Durance - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.